Vous êtes ici

Outiller les CHSCT et les délégués du personnel : le Réseau Anact se mobilise

Bloc des outils de page

Envoyer la page par email

Ajouter à ma liste de lecture

De quel outillage et accompagnement ont besoin les acteurs des CHSCT et des DP ? Quelles connaissances mobiliser, quelles pratiques sur le terrain sont nécessaires pour construire leur action dans le temps ? Découvrez comment le Réseau Anact se mobilise pour apporter des réponses concrètes à ces questions.

Un renforcement des actions du Réseau Anact

Le Réseau Anact a historiquement développé des actions spécifiques vers les acteurs des CHSCT et les délégués du personnel (DP). Partant du constat que ces acteurs sont incontournables dans l’avancée  des questions de santé au travail dans l’entreprise et compte tenu de la posture paritaire du Réseau, leur outillage a toujours constitué un levier pour faire progresser la prévention.

Notons une forte croissance de ces actions spécifiques depuis 2008 : enquêtes, colloques régionaux, ateliers thématiques… sont de plus en plus nombreux et sont menés pour certains dans une double logique : construction d’une dynamique régionale vers ces acteurs sur le long cours d’une part, opportunité de développer des actions basées sur un fort partenariat institutionnel d’autre part.

Nombreuses sont les actions à l’initiative des Aract, leur permettant d’être force de proposition auprès de ses partenaires institutionnels, des partenaires sociaux et des acteurs du conseil et de la formation, tout en apportant leurs compétences sur le travail et son organisation. Citons parmi ces actions :

  • des études, enquêtes sur le fonctionnement des CHSCT ou DP permettant d’identifier les besoins des acteurs,
  • l’animation de réseaux basé sur les échanges de pratiques, la construction d’outils, d’ingénierie de formation, de projets, etc. (formateurs, clubs d’entreprises, représentants du personnel, présidents de CHSCT, ...),
  • des actions de transfert dans les entreprises (formation/action du CHSCT dans son ensemble pour poser le cadre d’une démarche par exemple) et hors de l’entreprise au niveau régional ou plus local (manifestations, diffusion de rapport d’études, informations, formation d’acteurs relais, etc.).

Du côté de l’Anact, les actions sont « historiques » : offres de formation thématique, participation à des manifestations, à l’instruction des dossiers d’agrément au titre de l’expertise, transfert lors des 20 ans des CHSCT, …

Saisir l'opportunité des 30 ans du CHSCT

Le Réseau Anact a mis en place en 2010 un projet sur l’outillage des CHSCT et des DP correspondant à cette forte mobilisation des régions sur le sujet et permettant de mettre en commun outils, actions et réflexion dans la perspective des 30 ans des CHSCT en 2012. Par outillage des CHSCT et des DP, nous entendons outillage des représentants des directions et des salariés, conformément à notre posture équidistante, mais aussi parce que cette approche semble la plus efficace pour le fonctionnement et l’action des instances.

Ce projet a pour ambition d’alimenter les réflexions actuelles sur l’action des instances de représentation du personnel en charge des questions de santé et de conditions de travail en :

  • identifiant mieux les problématiques liées aux fonctionnements des CHSCT et des DP,
  • construisant des outils adaptés à leurs besoins,

En cela, le Réseau Anact propose :

  • d’apporter un éclairage complémentaire issu d’un travail d’investigations auprès des instances,
  • d’appuyer des dynamiques régionales contribuant au développement des compétences de ces acteurs,
  • de favoriser des partenariats institutionnels sur ces questions.

Mieux comprendre les besoins des CHSCT et des DP

Deux modalités d’investigation sont mises en œuvre, prenant en compte les travaux antérieurs existants :

Une étude qualitative pour les CHSCT avec des analyses de terrain.

À partir d’une trentaine de monographies réalisées dans des CHSCT par des Aract, un travail de capitalisation avec l’appui du département d’Ergonomie de l’Université de Bordeaux permettra de mieux cerner les besoins en outillage et en accompagnement des instances. L’échantillon des terrains retenus répond à une logique de couverture globale des grands secteurs d’activité, de différentes tailles d’entreprises, de présence ou non d’organisations syndicales, de formes d’organisations du travail, de caractéristiques du dialogue social et de l’existence d’un processus de négociation. Un comité de suivi de cette étude a été mis en place avec la DARES, la Direction Générale du Travail, l’INRS, l’Institut de Recherches Économiques et Sociales et la revue Santé Travail. Fin des travaux prévue début octobre 2011.

Une enquête statistique pour mieux cerner les besoins des DP

Et ainsi contribuer au débat sur leur outillage, avec interviews téléphoniques sur un échantillon représentatif de DP et de chefs d’entreprise.

Cette phase d’investigation doit nous permettre de passer à la phase de construction d’outils mais également contribuer à nourrir la réflexion des partenaires sociaux sur le sujet.

 

close