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Comment structurer son accord de méthode qualité de vie au travail

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La première étape d'une démarche qualité de vie au travail (QVT) peut aboutir à un accord de méthode. L'Anact vous en présente les points clés accompagnés d'un modèle à télécharger.

L'intérêt de négocier sur la méthode

Un tel accord peut être très utile pour cadrer de manière souple les différentes étapes de la démarche. Il a notamment pour vertus d'aider à concevoir et valider de manière concertée la démarche QVT, de préciser les modalités d’évaluation de la démarche dès l’amont, de favoriser la réflexion collective sur ce qu’est « la qualité du travail » dans l’entreprise, ou encore d'ouvrir des pistes d’action ou des alternatives organisationnelles.

Bien que divers dans leur contenu ces accords favorisent :

  • L’adaptation et la sécurisation du processus QVT au regard des spécificités de l’entreprise et du calendrier prévu.
  • Le renforcement du dialogue social et de la participation des salariés.
  • L’anticipation de l’action et de ses effets.

Comment structurer son accord de méthode ?

Il est possible de retrouver dans ce type d'accord les rubriques suivantes :

  • Un préambule (contexte de l’entreprise, enjeux de la démarche).
  • Une référence à l’accord national interprofessionnel (ANI) sur la qualité de vie au travail (QVT) de juin 2013 (définition de la QVT…).
  • Les principes de la démarche (ex : égalité d’accès à la qualité de vie au travail, symétrie des attentions client/salarié...).
  • Des informations globales sur les étapes du processus.
  • Des informations détaillées sur les étapes de ce même processus, pouvant aller jusqu’à préciser les outils (questionnaire, entretien…), les méthodes qui seront mobilisées à chacune des étapes (formation, espaces de discussion), les modalités d’action (expérimentations et évaluation), les critères d’appel à un appui externe, etc.
  • Les modalités d’implication des instances, y compris parfois des groupes de travail (modalités de remplacement des salariés participant à ces groupes…).
  • Les modalités d’implication (espaces de discussion sur le travail...) et d’information des personnels.

Attention cependant, il ne faut pas chercher ici la trop grande précision. L’objectif de la démarche qualité de vie au travail est d’abord d’ouvrir des marges de manœuvre au plan de l’organisation du travail. Ces marges ne sont pas encore connues en amont du processus, c’est à partir des expérimentations et de leur évaluation que l’on verra émerger des alternatives. L’accord ne doit donc pas être rigide, il doit favoriser l’apprentissage et donner le droit à l’erreur.

Plutôt que de chercher la précision et l’exhaustivité, il faut plutôt penser « global » et s’accorder sur les principes de fond. La simplicité dans la rédaction de l’accord est à rechercher, elle est souvent le reflet de la confiance entre les acteurs.