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Attractivité, industrie, dialogue social…: 5 appels à projets pour le Fact en 2023
Publié le 07/02/2023
Le Fonds pour l'amélioration des conditions de travail (Fact) géré par l’Anact lance cette année cinq nouveaux appels à projets. Aperçu des thèmes et des formats retenus pour l’année 2023.
Dédiées à un secteur ou à un territoire, les nouvelles formes d’appels à projets expérimentées par le Fact l’an passé sont reconduites en 2023, aux côtés des appels à projets thématiques nationaux. Le budget prévisionnel reste identique avec, pour la deuxième année consécutive, une enveloppe globale de 4 millions d’euros répartis sur cinq appels à projets.
Appels à projets territoriaux
L’Aract Auvergne-Rhône-Alpes a lancé début 2023 un appel à projets régional autour de la transformation des TPE-PME. Réalisé avec les partenaires du projet Elence*, et destiné à des porteurs d’actions collectives, il vise à aider les entreprises à améliorer les conditions de travail et faciliter les évolutions des modes de management dans les projets de changement.
- Possibilité d’être accompagné dans la phase de montage du projet en participant à incubateur : 2 février ou 9 mars
- Clôture de l’appel à projets : 5 mai
- Pour plus d’infos sur cet appel à projets
Un second appel à projets sera dédié aux TPE insulaires (Martinique, Guadeloupe, Réunion et Corse) pour soutenir des projets d’amélioration du management et de la diversité.
- Ouverture de l’appel à projets : mai 2023
- Clôture de l’appel à projets : octobre 2023
- Instruction des dossiers de candidature : fin octobre 2023
Appels à projets nationaux
En mars prochain, un appel à projets national cette fois, soutiendra des projets visant à améliorer l’attractivité des entreprises en agissant sur les conditions de travail, en particulier dans les secteurs dits « en tension ».
- Ouverture de l’appel à projets : mars 2023
- Clôture de l’appel à projets : juin 2023
- Instruction des dossiers de candidature : début juillet 2023
Le thème du dialogue social fera l’objet d’un autre appel à projets national. Son objectif ? Améliorer les processus de concertation-négociation sur les conditions de travail dans les TPE-PME ou au niveau des branches.
- Ouverture de l’appel à projets : mai 2023
- Clôture de l’appel à projets : septembre 2023
- Instruction des dossiers de candidatures : fin septembre 2023
En lien avec les programmes de modernisation des entreprises et d’accompagnement des transitions écologiques, un dernier appel à projets sera destiné en 2023 à l’industrie, avec l’idée de soutenir dans ce cadre des projets visant à prévenir les risques professionnels et intégrer les enjeux conditions de travail.
- Ouverture de l’appel à projets : avril 2023
- Clôture de l’appel à projets : août 2023
- Instruction des dossiers de candidatures : début septembre 2023
80 projets soutenus en 2022
L’année dernière, 3,2 millions d’euros ont été engagés dans le cadre du Fact pour soutenir 80 projets, dont 60 % sont des actions collectives ou de branches. Deux appels à projets thématiques nationaux ont porté sur le développement de la culture de la prévention dans les TPE-PME et sur l’évolution des organisations et du management en lien avec le développement du travail hybride. En complément, un appel à projets dédié à la filière logistique a été lancé en partenariat avec des acteurs du secteur (France logistique, Opco mobilité, programme Interlud…), la Cnam et deux régions pilotes : Nouvelle Aquitaine et Ile-de-France. L’Anact a par ailleurs expérimenté avec succès, la mise en place d’appel à projets territoriaux en Occitanie, Hauts-de-France et Normandie.
Aller plus loin
* En Auvergne-Rhône-Alpes, la démarche Elence vise à placer l’humain au cœur de la performance globale des organisations. Elle fait l’objet d’une action du PRST4 avec un pilotage partenarial entre la Dreets, la Carsat, l’Aract, Thésame, et les partenaires sociaux. Pour plus d’infos : https://elence.fr/