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Ce texte transpose l’accord-cadre européen sur le stress au travail signé le 8 octobre 2004. Son objet : "Augmenter la prise de conscience et la compréhension du stress au travail, par les employeurs, les travailleurs et leurs représentants ; attirer leur attention sur les signes susceptibles d’indiquer des problèmes de stress au travail et ce, le plus précocement possible ; fournir aux employeurs et aux travailleurs un cadre qui permette de détecter, de prévenir, d’éviter et faire face aux problèmes de stress au travail". Il est composé de plusieurs parties relatives à :
la description du stress et du stress au travail,
l'identification d’un problème de stress au travail,
la responsabilités des employeurs et des travailleurs,
la prévention, élimination et à défaut, la réduction des problèmes de stress au travail.