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Travailler avec les nanomatériaux : quel risque pour les salariés européens ?

Un séminaire sur les nanomatériaux était organisé à Bruxelles le 29 Novembre 2011. Réunissant experts, partenaires sociaux et représentants de la Commission et des Etats membres, il avait pour objectif de travailler au niveau communautaire sur la réglementation, les pratiques et le rôle des pouvoirs publics face aux « risques incertains ».

Les nanotechnologies sont d’ores et déjà une réalité économique. La diversité et la complexité des nanomatériaux manufacturés augmentent constamment. Leurs caractéristiques, bien souvent uniques, peuvent conduire à d'importantes innovations scientifiques et techniques dans divers domaines. Mais ces mêmes caractéristiques peuvent également être à l’origine de risques nouveaux, ne pouvant pas toujours être évalués par des méthodes classiques.

Comme pour d’autres technologies émergentes par le passé, comme le génie génétique par exemple, le développement des aspects technologiques est dans ce cas beaucoup plus rapide que l'évaluation des effets sur la santé humaine et sur l'environnement. Dans de nombreux cas, le manque de données épidémiologiques et toxicologiques, ainsi que les moyens limités de métrologie, ne permettent pas d'évaluations quantitatives exhaustives des risques potentiels. Dans ces circonstances, le défi consiste à permettre à la société de bénéficier des avantages des nanomatériaux tout en garantissant la protection de l’environnement, la santé et la sécurité des consommateurs et des salariés.

Faire face à un risque incertain

Les réglementations pour la protection des salariés et les règlements sur les produits chimiques forment les bases de cette protection. En principe, cette réglementation est applicable pour les nanomatériaux. En pratique, cependant, les caractéristiques spécifiques des nanomatériaux et certaines lacunes sur le plan de la connaissance nuisent à l’efficacité de ces instruments législatifs.

A partir des connaissances et de la législation actuelles, les participants au séminaire organisé à Bruxelles le 29 novembre 2011 se sont interrogés sur la façon dont la sécurité des salariés européens peut être assurée le plus efficacement possible. Experts, représentants de la Commission et des Etats membres,  partenaires sociaux traitant des réglementations Santé-Travail, ils ont travaillé en ateliers pour trouver des réponses à ces questions : quels sont les mesures et instruments déjà disponibles? Les États membres et la Commission doivent-ils promouvoir ces mesures ou les rendre obligatoires ? Quelles sont les priorités pour l'avenir ?

Un besoin d'harmonisation

En conclusion, les participants rappellent que les nanotechnologies présentent de nombreux avantages, mais que le manque de données complètes actuel sur les effets sur la santé des nanomatériaux demande une attention particulière afin d’éviter un nouveau scénario de l’amiante. A cette fin, plusieurs initiatives ont déjà été entreprises dans certains Etats membres. Elles concernent les questions réglementaires et de gestion du risque.

Il existe un besoin évident d’harmonisation des approches dans plusieurs domaines et la majorité des participants sont d’avis que la Commission Européenne devrait prendre l’initiative dans les domaines de la recherche, du développement et de l'utilisation d'outils, de réglementation, tracabilité, définition de valeurs limites d'exposition.

Les participants de ce séminaire partagent l’avis que l’harmonisation dans ces domaines exige une coordination à un niveau plus élevé que celui de démarches individuelles de consortiums de recherche ou d’Etats membres. Des mesures au niveau européen sont à prendre afin de protéger les salariés de l’Union européenne de façon homogène et de garantir une situation viable et équitable pour toutes les entreprises européennes.

 

Pour aller plus loin :

- Télécharger la synthèse du séminaire "Travailler avec les nanomatériaux" - Bruxelles - Nov 2011
- Le dossier de l'INRS "Nanomatériaux, quels risques, quelle prévention ?"
- La rubrique "Nanomatériaux" du site travailler-mieux.gouv.fr